CR Discipline : Loudéac du 22 mars 2005
16/05/2005
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COMITE d'ILLE-et-VILAINE de HANDBALL LIGUE DE BRETAGNE DE HANDBALL
5, Rue Surcouf - BP 90839 - 35008 Rennes Cedex
( : 02 99 31 33 88 : 02 99 31 88 59
E-mail : v.adde@handball-bretagne.com
Rennes, le 31 mars 2005
Composition de la commission de discipline lors de la runion :
Prsents : M. REBOUX Michel, Mme CORRE Fabienne, M. DANIEL Jean Yves, M. LEGUYADER Daniel, M. PICHON Francis, M. LE GENDRE Grard, Mme POUPON Vronique.
Dossier 1/2004-2005 : ASC GUICLAN HERMINE CLEDEROISE.
Coupe de Bretagne M du 20/11/04.
Arbitres : Messieurs VITTOZ & HELLEGOET
Joueur : Karim KEROUME du club de HERMINE CLEDEROISE (licence n05 29 047 1 00358).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/4 + 20.8 F) :
Motif : Irrgularit grossire envers arbitre.
4 dates date(s) de suspension ferme(s) dont 3 dj faites par mesures conservatoires.
Amende de 168,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 29 mars 2005 au 3 avril 2005 inclus.
Priode probatoire de 6 mois compter du 4 avril 2005 au 3 octobre 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 2/2004-2005 : GUENIN SPORTS US LIFFRE.
Honneur Reg F Poule Est du 11/12/04.
Arbitre : Monsieur MONET
Joueuse : Galle BARDOU du club de US LIFFRE (licence n05 35 012 2 00074).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse la joueuse et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 3/2004-2005 : US CHATEAUNEUF DU FAOU LOC MARIA HB.
Honneur Reg F Poule Ouest du 11/12/04.
Arbitre : Monsieur HELLEGOET
Joueuse : Magali DANIELOU du club de LOC MARIA HB (licence n05 29 075 2 00678).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse la joueuse et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 4/2004-2005 : AL CHATEAULIN HB PAYS DE VANNES.
Championnat -18M du 08/01/05.
Arbitre : Monsieur WALLAS
Joueur : Jrmy BERNARD du club de AL CHATEAULIN (licence n05 29 008 1 00536).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 5/2004-2005 : ES REDON TREGOR HB.
Promotion dExcellence Reg M du 09/01/05.
Arbitre : Monsieur LOUETTE
Joueur : Tanguy ROPERS du club de TREGOR HB (licence n05 22 007 1 00423).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 6/2004-2005 : GUINGAMP HB CMG S/ILLE.
Championnat -18M du 15/01/05.
Prsence de Mr GUILLOU Yannick et JACQUARD Yann de CMG s/ille ainsi que Mr JACQUART Pre.
Arbitre : Monsieur MEREL
Joueur : Yannick GUILLOU du club de CMG S/ILLE (licence n05 35 005 1 00660).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/2) :
Motif : Attitude anti sportive envers arbitre.
1 date(s) avec sursis
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 23 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 7/2004-2005 : GUINGAMP HB CMG S/ILLE.
Championnat -18M du 15/01/05.
Prsence de Mr GUILLOU Yannick et JACQUARD Yann de CMG s/iIle ainsi que Mr JACQUART Pre.
Arbitre : Monsieur MEREL
Joueur : Yann JACQUART du club de CMG S/ILLE (licence n05 35 005 1 00396).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 8/2004-2005 : GUINGAMP HB LANDI/LAMPAUL.
Honneur Rg M Poule Ouest du 22/01/05.
Arbitre : Monsieur LE MAUFF F
Joueur : Benjamin PHILIPPE du club de GUINGAMP HB (licence n05 22 006 1 00427).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : Irrgularit grossire envers joueur adverse.
2 date(s) de suspension ferme(s)
1 date(s) avec sursis
Amende de 105,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 28 mars 2005 au 10 avril 2005 inclus.
Priode probatoire de 3 mois compter du 11 avril 2005 au 10 juillet 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 9/2004-2005 : ES REDON / AL CONCARNEAU.
Promotion dExcellence Rg M du 22/01/05.
Prsence de Mr GRAYO Samuel.
Arbitres : Messieurs QUINTON & LA TREILLE
Joueur : Samuel GRAYO du club de ES REDON (licence n05 35 017 1 00036).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : Conduite envers joueur adverse.
1 date(s) avec sursis
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 27 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 10/2004-2005 : LOCMARIA / AL QUEVEN.
Honneur Rg M Poule Ouest du 23/01/05.
Prsence de Messieurs PERROTTE Christian et FEUNTUN Robert de AL QUEVEN.
Arbitres : Messieurs PRIGENT & SILVESTRE
Joueur : Pierrick CADALEN du club de LOCMARIA (licence n05 29 075 1 00652).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : Irrgularit grossire envers joueur adverse.
3 date(s) de suspension ferme(s)
Amende de 126,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 29 mars 2005 au 17 avril 2005 inclus.
Priode probatoire de 3 mois compter du 18 avril 2005 au 17 juillet 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 11/2004-2005 : LOCMARIA / AL QUEVEN.
Honneur Rg M Poule Ouest du 23/01/05.
Prsence de Messieurs PERROTTE Christian et FEUNTUN Robert de AL QUEVEN.
Arbitres : Messieurs PRIGENT & SILVESTRE
Joueur : Jrme PIGNATELLI du club de AL QUEVEN (licence n05 56 029 1 00425).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : Irrgularit grossire envers joueur adverse.
3 date(s) de suspension ferme(s)
Amende de 126,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 29 mars 2005 au 17 avril 2005 inclus.
Priode probatoire de 3 mois compter du 18 avril 2005 au 17 juillet 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 12/2004-2005 : LOCMARIA / AL QUEVEN.
Honneur Rg M Poule Ouest du 23/01/05.
Prsence de Messieurs PERROTTE Christian et FEUNTUN Robert de AL QUEVEN.
Arbitres : Messieurs PRIGENT & SILVESTRE
Officiel Responsable : Patrick DREAN du club de AL QUEVEN (licence n05 56 029 1 00457).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. ) :
Motif : Irrgularit grossire envers public.
1 date(s) de suspension ferme(s)
2 date(s) avec sursis
Amende de 84,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 29 mars 2005 au 3 avril 2005 inclus.
Priode probatoire de 3 mois compter du 4 avril 2005 au 3 juillet 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse lofficiel responsable et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 13/2004-2005 : OC CESSON CHALLANS.
Prnationale M du 29/01/05.
Arbitres : Messieurs LE GALL T & LE GRAND R
Joueur : Grgoire DAMY du club de OC CESSON (licence n02 35 007 1 00172).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/2) :
Motif : Attitude anti sportive envers aribtre.
1 Avertissement
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 27 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 14/2004-2005 : HENNEBONT LOCHRIST ES REDON.
Promotion dExcellence Rg M du 29/01/05.
Arbitre : Monsieur LE NOHAIC P
Joueur : Benjamin CHATARD du club de HENNEBONT LOCHRIST (licence n05 56 058 1 00196).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 15/2004-2005 : US CHATEAUNEUF DU FAOU HBC BREST.
Honneur Rg F Poule Ouest du 29/01/05.
Arbitre : Monsieur ODIC Eric
Joueuse : Marylne TAVENNEC du club de US CHATEAUNEUF DU FAOU (licence n02 29 009 2 00358).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse la joueuse et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 16/2004-2005 : LOCMARIA SEPAL THORIGNE FOUILLARD.
Excellence Rg M du 05/02/05.
Arbitres : Messieurs BOUSTOULER E & DUBOIS P
Joueur : Andry RAKOTOARISON du club de SEPAL THORIGNE FOUILLARD (licence n05 35 045 1 00161).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.4/4) :
Motif : SANS SANCTION
Conduite envers joueur adverse.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Lettre, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 17/2004-2005 : VITREE HB ENT PONTIVY CLEGUEREC.
Honneur Rg M Poule Est du 05/02/05.
Arbitre : Monsieur JEHANNO T
Joueur : Nicolas LE BON du club de ENT PONTIVY/CLEGUERIC (licence n05 56 055 1 00452).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/2) :
Motif : Attitude anti sportive envers arbitre.
1 date(s) avec sursis
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 27 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club.
Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 18/2004-2005 : LESNEVEN LE FOLGOET AL CHATEAULIN.
Champ -18M du 05/02/05.
Prsence de Messieurs NEDELEC, KERDEVEZ, et BATHANY du club de CHATEAULIN HB.
Arbitre : Mademoiselle LARVOR Pauline
Joueur : Luc BALBOUS du club de AL CHATEAULIN (licence n05 29 008 1 00518).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 23.2) :
Motif : Attitude anti sportive envers arbitre.
1 Avertissement
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 27 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 19/2004-2005 : LESNEVEN LE FOLGOET AL CHATEAULIN.
Champ -18M du 05/02/05.
Prsence de Messieurs NEDELEC, KERDEVEZ, et BATHANY du club de CHATEAULIN HB.
Arbitre : Mademoiselle LARVOR Pauline
Joueur : Julien NEDELEC du club de AL CHATEAULIN (licence n05 29 008 1 00299).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/9) :
Motif : Attitude anti sportive envers arbitre.
En priode probatoire : Perte du sursis : 4 date(s) de suspension ferme(s)
4 date(s) avec sursis
Amende de 252,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode de suspension : 28 mars 2005 au 1er mai 2005 inclus.
Priode probatoire de 9 mois compter du 2 mai 2005 au 1er fvrier 2006 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse au joueur et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
Dossier 20/2004-2005 : LESNEVEN LE FOLGOET AL CHATEAULIN.
Champ -18M du 05/02/05.
Prsence de Messieurs NEDELEC, KERDEVEZ, et BATHANY du club de CHATEAULIN HB.
Arbitre : Mademoiselle LARVOR Pauline
Officiel Responsable : Yves KERDEVEZ du club de AL CHATEAULIN (licence n05 29 008 1 00007).
La commission dcide, en application des rglements de la FFHB (art. 20.3/2) :
Motif : Attitude anti sportive envers arbitre.
1 Avertissement
Amende de 21,00 Euros.
Au titre des dpens : 20,00 Euros.
Priode probatoire de 3 mois compter du 28 mars 2005 au 27 juin 2005 inclus.
Lettre, en recommande avec accus de rception, adresse lofficiel responsable et au club. Lettre simple par courrier, par fax ou par E-mail est envoye larbitre.
La commission de Discipline Rgionale lit le(s) dossier(s) trait(s) par la commission de Discipline Nationale de la Fdration Franaise de Handball :
Sur chaque dossier un rappel est fait de larticle 157 des rglements de la FFHB :
Dans le cas de non respect dune sanction de suspension, la peine est augmente dun an ferme. En cas de rcidive, la radiation est prononce.
Les consquences de cette suspension sont rgis par larticle 156 du rglement gnral de la FFHB.
Appel peut tre fait des dcisions dans les formes dfinies aux rglements intrieurs de la FFHB, article 32.7.
Michel REBOUX Prsident Francis PICHON Secrtaire
Fédération Francaise de Handball