Le contrôle des exigences de la CMCD des clubs évoluant dans les championnats régionaux est effectué par la commission régionale en charge de la CMCD.

Pour ce faire, elle procède, chaque saison, à l’inventaire, à la vérification et à l’analyse des renseignements concernant ces clubs.

En cas de carence, elle applique les dispositions réglementaires votées à l’AG de 2011.

Les exigences de la CMCD sont déterminées par le niveau d’évolution de l’équipe première ( équipe de référence) et concernent trois domaines représentant chacun un enjeu essentiel pour la pérennité du Handball et son développement :
 le domaine sportif
 le domaine technique
 le domaine de l’arbitrage

Ces exigences comportent deux niveaux :
 la satisfaction d’un socle de base
 la satisfaction d’un seuil minimum de ressources, en fonction de la division dans laquelle évolue l’équipe de référence, Elles doivent être atteintes au 1er mai 2012

1.ORGANISATION

La commission comporte 9 membres, chacun étant responsable du contrôle d’une division : les responsables vous seront communiqués ultérieurement.

2. FONCTIONNEMENT

 La commission effectue ses contrôles uniquement à partir des données extraites de Gest’Hand, et traitées par le service informatique.

 Ces données sont transmises mensuellement par le service informatique à la commission pour vérification et aux clubs pour information.

 Les clubs en convention ainsi que les clubs ayant deux sections (féminine et masculine) sont contrôlés MANUELLEMENT de même que les entraîneurs, arbitres et JA qui souhaitent être comptabilisés en tant que licences blanches. Licences blanches : notre règlement régional ne prévoit pas de date limite des licences blanches, mais çà faciliterait la tache de tout le monde (CRA, Technique Administration) qu’elles soient faites et répertoriées pour le 1° janvier 2012

 Important : La commission n’intervient pas dans la saisie des informations contenues dans Gest’Hand. Si un club constate une anomalie de saisie ou des manques, il lui appartient de contacter la structure de rattachement (Ligue ou Comité) pour qu’elle effectue les modifications nécessaires.

 La Présidente de la commission Gisèle LE TUHAUT est à l’écoute des clubs par l’intermédiaire du secrétariat de la Ligue, toutes demandes doivent être posées par écrit : courrier, fax ou courriel :

Sarah Pottier : 0500000@handball-france.eu

 Le nom du club et son niveau de jeu doivent être impérativement rappelés sur chaque courrier.

 Dans tous les échanges par courriel, la commission n’utilisera que les adresses électroniques standards des clubs. Seules les notifications de décision feront l’objet d’un envoi postal par courrier recommandé aves avis de réception

3.ECHEANCIER

 Octobre : envoi de la note d’information
 Octobre à avril : envoi aux clubs de leur relevé de fiche
 1er mai : exigence du socle de base et du seuil des ressources
 Première quinzaine de mai : fin des vérifications et envoi aux clubs non en règle d’un courrier en recommandé et transmission des résultats à la COC régionale

Ne pas attendre le mois de MAI pour demander des conseils ou signaler des erreurs

4. RAPPELS

Clubs à 2 sections :

Lors qu’un même club possède à la fois une équipe masculine et une équipe féminine évoluant dans un championnat Régional :
 le socle est inchangé pour chaque équipe
 le seuil minimal des ressources est affecté d’un coefficient de 0.75 pour chacune des 2 équipes de référence et le contrôle se fait manuellement

VAE

 Pour qu’un technicien puisse compter dans le socle de base pour la saison en cours il faut que son dossier de VAE soit examiné et soit recevable avant le 1er décembre.
 Ensuite s’il est déposé entre le 1er janvier et le 1er mars il ne comptera que dans le seuil des ressources
 Après le 1er mars il ne sera pris en compte que pour la saison suivante

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la CMCD 2011/2012 :

Lettre CMCD 2011/2012

CMCD 2011/2012

CMCD Socle de base

CMCD Seuil des ressources

CMCD récap points seuil de ressources