Le Règlement Intérieur de la LBHB

22/01/2008

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Ci-dessous les titres du Règlement Intérieur de la Ligue de Bretagne de Handball :

I.- Assemblée Générale

- A – Organisation
- B – Préparation
- C – Ordre du jour
- D – Contrôle financier
- E – Élections
- F – Décisions de l’Assemblée Générale – Procès Verbal

II.- Assemblée Générale Extraordinaire

III.- Le Conseil d’Administration

IV.- Le Bureau Directeur

V.- Les Commissions Régionales

VI.- Modalités de prise de décisions

VII.- Procédures de révocation d’un membre élu

VIII.- Examen des litiges et exercice du pouvoir disciplinaire

IX.- Récompenses

X.- Cartes Régionales

XI.- Modifications du Règlement Intérieur

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Règlement Intérieur 2010

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