Statuts et Règlement Intérieur LBHB
19/10/2011
1 – Les Statuts de la Ligue de Bretagne :
Ci-dessous les titres des statuts de la Ligue de Bretagne de Handball
- Titre 1 : But et composition
- Titre 2 : L’assemblée Générale
- Titre 3 : Administration Générale
Section 1 : le Conseil d’Administration
Section 2 : le Président et le Bureau Directeur
Section 3 : les autres organes de la Ligue
- Titre 4 : Dotation et Ressources annuelles
- Titre 5 : Modification des Statuts ou dissolution
- Titre 6 : Surveillance et Règlement Intérieur
- Statuts LBHB 2010
2 – Règlement Intérieur :
Ci-dessous les titres du Règlement Intérieur de la Ligue de Bretagne de Handball :
I.- Assemblée Générale
A – Organisation
B – Préparation
C – Ordre du jour
D – Contrôle financier
E – Élections
F – Décisions de l’Assemblée Générale – Procès Verbal
II.- Assemblée Générale Extraordinaire
III.- Le Conseil d’Administration
IV.- Le Bureau Directeur
V.- Les Commissions Régionales
VI.- Modalités de prise de décisions
VII.- Procédures de révocation d’un membre élu
VIII.- Examen des litiges et exercice du pouvoir disciplinaire
IX.- Récompenses
X.- Cartes Régionales
XI.- Modifications du Règlement Intérieur
- Règlement Intérieur 2010
Fédération Francaise de Handball